Acheter Français pour remplacer le Famas : est-ce possible ?

Personnels des OMLT (Operational Mentoring and Liaison Teams) du 515e RT pendant une seance de tir FAMAS sur un pas de tir de Kaboul.
Personnels des OMLT (Operational Mentoring and Liaison Teams) du 515e RT pendant une seance de tir FAMAS sur un pas de tir de Kaboul (crédit: DICOD/Ministère français de la Défense)

(B2) Pour remplacer le FAMAS, achetons un fusil français ! C’est le sens de la campagne que mènent deux députés français, l’un des Républicains du Rhône, Philippe Meunier et, l’autre du PCF du Nord, Jean-Jacques Candelier. Ils ont écrit, début octobre, une Lettre, criant au loup sur l’ouverture à tout vent des marchés publics d’armement à des « étrangers ». Une lettre qui flatte le nationalisme à deux sous, où tout ce qui n’est pas français est « étranger » — Européens compris — et qui surfe sur l’émotion, légitime, de la fin du FAMAS, le fusil d’assaut de la Manufacture d’armements de Saint-Etienne (aujourd’hui fermée). Tout un symbole. Mais les arguments utilisés sont plus proches de la publicité mensongère…

Le premier argument utilisé est l’exclusion d’une solution nationale

« Tout a été mis en œuvre dans la procédure d’appel d’offres pour exclure, de fait, toute solution nationale. Cela n’est pas acceptable. » indiquent-ils

Le ministère de la Défense a, effectivement, lancé en 2014 un appel d’offres pour renouveler le parc des FAMAS, fusils de l’armée française. Un « beau » marché puisqu’il concerne 90.000 armes, les munitions, les accessoires et le dispositif de soutien et s’étale sur 14 ans. Un appel d’offres restreint, comme l’y autorise la réglementation communautaire — la directive de 2009 sur les marchés publics de défense — mais lancé au plan européen. Tout simplement parce qu’il n’y a pas (plus) de production nationale de fusils d’assaut. La « préférence communautaire » s’applique bien (1). Ceux qui sont exclus ne sont pas les producteurs nationaux mais les opérateurs hors de l’Union européenne, comme l’indique l’appel d’offres.

« Cette procédure n’est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l’union européenne ou à l’espace économique européen »

L’appel d’offres du ministère de la défense est même allé assez loin puisqu’il a précisé que la réalité de la production devait aussi se situer dans l’Union européenne. Le contractant devant justifier :

1° « que les moyens de production, indispensables à la fabrication des canons et des têtes de culasse des fusils d’assaut, sont actuellement situés et mis en oeuvre sur le territoire de l’UE ou de l’EEE (espace économique européen) ». L’industriel doit fournir « la liste de ces moyens, l’adresse de leur lieu d’implantation et la liste des productions réalisées au cours des trois dernières années »
2° idem « pour les sources d’approvisionnement, indispensables à la fabrication des canons et des têtes de culasse des fusils d’assaut »
3° idem « pour la chaîne d’assemblage et les moyens de la (réception) finale des fusils d’assaut ».

De plus, il doit justifier de certaines capacités, par exemple « sa capacité à exécuter, sur une longue durée et pour des quantités d’armes importantes, des contrats de fourniture de fusils d’assaut incluant des prestations documentaires, notamment au travers des axes suivants : quantités d’armes livrées, durée des contrats, organisation, effectifs, principes de management, gestion des risque ».

C’est là le hic justement. Car le fameux poulain des deux députés, le « français » Verney-Carron, établi à Saint-Etienne (2), ne remplit pas ces conditions. Tout simplement car il n’a pas ce produit à son catalogue et que s’il en fabriquait un, ce serait en vertu d’un accord de transfert de technologie, conclu avec l’industriel israélien, Israel Weapon Industry (IWI), fabricant du légendaire Uzi et des plus récents Galil ou Tavor. En fait de « made in France » et de fabricant national de fusil, on se se trouve plutôt face à ce qu’on appelle un faux-nez européen. C’est-à-dire un fabricant « étranger » qui trouve un débouché sur le sol national. On comprend mieux pourquoi le ministère de la Défense préfère inclure dans son appel d’offres des fabricants, patentés de fusil d’assaut, qui ont déjà fait leurs preuves sur le marché européen, voire national. Cinq industriels restent actuellement en compétition : l’Allemand Heckler & Koch (avec le HK 416), le Belge FN Herstal (avec son SCAR), l’Italien Beretta (avec son ARX 160), le Suisse Swiss Arms (qui produit notamment le SIG 550) et le Croate HS Produkt (avec le VHS2). Les évaluations sont en cours. Le résultat du marché devrait être notifié en décembre 2016 pour un achat courant 2017 et l’équipement complet des forces en 2018. Certaines retombées de ce marché ne sont d’ailleurs pas exclues pour certaines entreprises françaises, comme Nexter Mechanics basé à Tulle (Corrèze) ou Manurhin basé à Mulhouse.

Quant à la deuxième affirmation des deux députés :

« Aussi loin que remonte l’histoire de nos armées, le fantassin français a toujours été équipé d’une arme fabriquée sur notre sol. »

Elle se heurte à certaines réalités qui ont sans doute échappé à nos représentants de la nation. Cela fait belle lurette que de nombreuses unités sont équipées de fusils fabriqués hors de France. Le HK 416 a ainsi remplacé le FAMAS dans l’armée de l’air, en commençant par les commandos parachutistes, l’escadrille spéciale d’hélicoptères de Cazaux avant de se généraliser dans toute l’arme. Et comme l’atteste mon collègue du mamouth, fin connaisseur des équipements, ce n’est pas le seul exemple. « L’armée de terre a acquis des fusils d’assaut SCAR (de la FN). Et les forces déployées à l’étranger avaient aussi bénéficié de fusil d’assaut SiG (suisse) dans les années 70, faute de mieux dans le patrimoine national. » Idem pour le COS, le commandement des opérations spéciales, qui a doté ses personnels « faute de produits nationaux équivalents de pistolets Glock et HK, HK416 et 417, miniguns M134D de Dillon » etc.

L’ambition à travers la mise en place d’appels d’offres européens n’est pas d’ouvrir à tous les vents – comme le prétendent les auteurs de la lettre – mais bien de créer un marché européen de la défense (celui-ci est encore balbutiant) et de consolider, par là-même, les industries nationales. La réaction du repli sur soi peut se comprendre. Mais, à terme, elle se révèle suicidaire. Car les marchés nationaux sont aujourd’hui trop petits pour faire vivre un industriel. L’exemple du FAMAS le montre, à la perfection… Une arme peu vendue à l’export, qui n’est pas suffisamment bon marché ni exceptionnelle pour susciter un engouement extérieur. Et, à l’arrivée, un actionnaire (l’Etat) qui refuse d’éponger les pertes, et ferme l’entreprise (3). En fabriquant tout seul, sans chercher d’alliances au plan européen, les Français se sont tirés une balle dans le pied.

(NGV)

(1) La préférence communautaire n’a pas été inscrite de façon obligatoire dans la réglementation européenne, malgré les demandes françaises. Mais elle n’est pas interdite. C’est au choix des Etats membres de l’appliquer ou non.

(2) Un autre projet, mené par Etienne Faverjon, le fusil Ariès, avait commencé à faire parler de lui avant de sombrer. L’entrepreneur, établi également à Saint-Etienne a été arrêté pour trafic d’armes (lire sur le Parisien ou le Progrès) et son entreprise, France-Armes, a ensuite été mise en liquidation. On comprend pourquoi les services de commande de l’Etat ont quelques doutes sur les vocations de dernière minute…

(3) On peut s’interroger pourquoi le Belge FN Herstal, qui a eu dans le même temps le même actionnaire (GIAT), avant de reprendre son indépendance (avec l’actionnariat public de la Région Wallonne) a retrouvé des couleurs plus positives quand la manufacture de St Etienne a fermé ses portes.

Nicolas Gros-Verheyde

Rédacteur en chef du site B2. Diplômé en droit européen de l'université Paris I Pantheon Sorbonne et auditeur 65e session IHEDN (Institut des hautes études de la défense nationale. Journaliste depuis 1989, fonde B2 - Bruxelles2 en 2008. Correspondant UE/OTAN à Bruxelles pour Sud-Ouest (auparavant Ouest-France et France-Soir).