Au Kosovo, il est temps de passer à une logique « Commission » (X. Bout de Marnhac)

(BRUXELLES2, entretien, Exclusif) Xavier Bout de Marnhac, un ancien général français, dirige depuis presqu’un an et demi la mission européenne « Etat de droit » déployée au Kosovo. La plus importante mission civile que l’UE ait jamais déployée (près de 3000 hommes, policiers, magistrats, douaniers). Le moment est crucial, à la fois sur le terrain car les tensions sont toujours persistantes. Et, également, car les Européens ont engagé une révision (review) de la mission pour la recentrer sur certaines tâches primordiales et assurer la transition de certaines de ces missions aux autorités locales de Pristina, près de quatre ans après la déclaration d’indépendance et le début de cette mission (en 2008). Cet entretien a été aussi l’occasion de tirer les leçons de la présence européenne au Kosovo – « on ne peut relâcher la vigilance à aucun moment » – ; sur le travail judiciaire – important mais le temps de la justice n’est pas le temps médiatique ou politique – ou l’enquête « Marty » – qui avance lentement mais sûrement.

On ne peut relâcher la vigilance, à aucun moment

Quelles sont les leçons que vous tirez de votre présence au Kosovo ?

X. B. M. – La première leçon, c’est qu’on ne peut relâcher la vigilance, à aucun moment. Depuis ma prise de fonction, j’ai vécu dans la gestion de crises en permanence. Nous avons eu la démission du président, suivies des élections. Nous avons conduit la plus grosse opération de maintien de l’Etat de droit avec la Kfor ; 650 personnes déployées sur le terrain pour faire des perquisitions judiciaires qu’on pourrait appeler de routine. Et, depuis l’été, on est dans la crise.

La situation peut-elle se calmer ?

X. B. M. – Ça ne se calmera pas tant qu’il y n’y aura pas une solution politique. Cela a été une grosse erreur collective de croire que les choses se tassant, le niveau de perturbation restant plat, on pouvait penser à une sortie de crise. Les sujets de fond ne sont pas réglés et ne le sont pas toujours. Et çà devrait rester tendu un moment encore. Le calendrier régional n’est pas favorable : on entre dans les élections en Serbie, et il faudra ensuite peut-être du temps pour former un gouvernement de coalition. Puis, nous aurons les présidentielles serbes et sans doute des élections générales au Kosovo. On est donc parti pour une année politique chargée. On peut faire certains reproches à la mission ; mais ce n’est pas notre job de faire avancer le règlement politique.

Ces reprises de violence ne semblent pas tout à fait spontanées ?

X. B. M. – C’est typique. Chaque fois que s’ouvrent des tentatives de négociation, il y a accroissement des violences. Il y a des gens qui ont un intérêt à favoriser le désaccord.

La dynamique de l’élargissement qui pourrait s’enclencher avec la reconnaissance du statut de pays candidat à la Serbie fin février peut-il jouer pour calmer les esprits ?

X. B. M. – Je ne crois pas. Ce serait plutôt le contraire. Au Nord du Kosovo, ils ne sont pas dans cette logique et redoutent plutôt le rapprochement de la Serbie avec l’Union européenne. Ils craignent de faire les frais d’un deal politique général. Ça ne les calmera donc pas.

Comment se passe la situation aux frontières ?

X. B. M. – Nous sommes présents aux postes frontières avec les douaniers kosovars. Le poste est ouvert. Mais personne ne circule car les routes sont bloquées, de part et d’autres. Il y a des barrages des deux côtés, côté serbe également. On essaie d’inciter Belgrade à jouer le jeu et faire pression pour que ces barrages sont levés.

L’accord signé par Pristina et Belgrade peut-il débloquer la situation ?

X. B. M. – Pas nécessairement. On va se retrouver avec la question : comment les douaniers locaux rejoignent régulièrement les postes-frontières. Pour l’instant, ils ne peuvent pas utiliser les routes. Nous sommes obligés de les amener sur place par hélicoptère.

On enquête sur des dossiers très sensibles

Sur le volet justice de la mission, où en êtes-vous ?

X. B. M. – On a avancé. 1750 dossiers ont été traités par les procureurs européens, dont plus de 300 sont encore en cours (*). Nous avons rendu près de 280 jugements prononcées directement par les instances Eulex (panel mixte ou majoritaires). Et les sentences ont été lourdes : 18 ans pour un procès de crime de guerre (aff. Bllaca contre F. Gashi), 15 ans pour le procès de traite d’êtres humains (aff. rivière Tisza)…. On enquête sur des dossiers très sensibles – de crimes de guerre, de trafic d’êtres humains, de corruption – comme le dossier Medicus (une affaire de trafic d’organes), des crimes de guerre impliquant l’ancien ministre des Transports, une enquête de corruption impliquant l’ancien ministre des Retour.

Où en est l’enquête spéciale sur le rapport Marty ?

X. B. M. – Elle se met en place doucement. Il y a tout un travail législatif préalable à faire pour la fluidité des enquêtes, le recueil de preuves. Mais ça se présente bien. Je suis confiant sur le processus. La législation en Albanie doit être adaptée pour pouvoir agir. (De façon générale), on va utiliser un peu les mêmes mécanismes que le tribunal pénal international. Les éléments d’enquête préliminaire ont été recueillis par la task force. D’ici la fin de l’année, on devrait en savoir plus, par exemple sur les poursuites. Mais n’espérez pas un résultat tout de suite. On cherche, on recueille des preuves. Je veux rester très prudent sur les délais.

Vous paraissez fort prudent ?

X. B. M. – C’est une des leçons que j’ai retenues dans cette mission : le rythme de la justice n’est pas le rythme de la politique et des médias. La mission a trop pris d’engagement sur les délais dans le passé, qui n’étaient pas réalistes. Ça a été mal vécu, en termes de perception de la mission. Il faut se rappeler que même dans nos pays, c’est long ; en France, il nous a fallu tout de même 40 ans pour juger Bousquet et Papon.

La revue de la mission est engagée, mise en oeuvre à compter de juin

Vous vous êtes entretenus avec les ambassadeurs du COPS pour présenter les grands axes de la révision de la mission. Quel est votre point de vue ?

X. B. M. – Je milite pour « passer d’une logique de mission à une logique de la Commission européenne ». Utiliser de plus en plus les outils habituels a deux avantages : faciliter la transition, et ramener le Kosovo dans un cadre similaire à celui des autres pays de la région. C’est une certaine forme de normalisation de la relation des institutions européennes. Un peu comme on l’a fait en ex république yougoslave de Macédoine. L’Albanie, la Serbie, le Monténégro fonctionnent déjà avec la Commission européenne comme unique contact.

Quels sont les grands axes de cette review ?

X. B. M. – La tendance est de transférer toutes les activités où on estime que les institutions locales sont en mesure de prendre le relais. Nous allons alléger la présence au sud du pays, notamment au niveau de l’assistance à la police, car on a atteint les objectifs principaux. On garde une capacité de conseil au niveau gouvernement central et quelques équipes mobiles d’assistance. Au Nord, on maintient l’objectif, en fonction de la libre circulation qu’on peut obtenir, qui n’est pas très grande aujourd’hui. Mais on essaie de l’améliorer. La libre circulation, ce n’est pas une fin en soi mais elle permet de mettre en place toute la mission État de droit.

La taille de la mission va donc aussi diminuer ?

X. B. M. – Oui sans doute. De quel volume ? Cela reste encore à définir. Certains États militent pour une révision ambitieuse (c’est-à-dire une baisse de 30 à 40% des effectifs). D’autres sont plus prudents. Cela reflète un contexte régional différent. La pression économique et budgétaire joue également, on ne peut pas le nier. Ce sera donc aux États de décider avec tous ces éléments. Pour ma part, je milite pour une approche ambitieuse ; les institutions locales auront ainsi plus de marge d’agir.

Combien de personnes disposera alors la mission reformatée ?

X. B. M. – Difficile de le dire précisément aujourd’hui. Il faut bien voir que nous sommes au début du processus. Dans un premier temps, on définit les principaux objectifs de la mission. Dans un second temps, on va définir les fonctions à remplir. Enfin, on précisera le personnel nécessaire.

On ne renonce pas au mandat exécutif, une spécificité de la mission

Va-t-on revoir le mandat exécutif ?

X. B. M. – On ne renonce pas au mandat exécutif. Nous n’avons pas l’intention de renoncer à ce qui fait la spécificité de cette mission. Tout le monde est d’accord sur ce point. En matière d’enquête, d’arrestation, de passage au tribunal, de jugement, les Européens gardent la main. En mettant le focus sur quatre sujets en particulier : la lutte contre le crime organisé, les crimes de guerre, la corruption ainsi que la protection des témoins.

Vous gardez donc également des unités de police constituées (FPU). Elles sont toujours utiles ?

X. B. M. – Oui. C’est nécessaire. On l’a bien vu en janvier ; durant trois week-ends de suite, notre FPU a été engagée au sud, en soutien de l’unité de la police du Kosovo (NB : la visite de Tadic au monastère, puis les manifestations du mouvement Vedense). C’est le seul bâton un peu musclé que je peux utiliser. C’est aussi notre seul lien avec les forces militaires de la KFOR. Certes l’OTAN a gelé la baisse de ses effectifs. Mais jusqu’à quand…

La mission ne dispose plus qu’une unité FPU cependant ?

X. B. M. – Mis à part quelques effectifs français et italiens, je n’ai en effet plus qu’une FPU à disposition (NB : les Polonais). On est vraiment au-dessous du minimum. C’est très court, dans le Nord mais aussi au Sud du pays. Il y a quelques idées en l’air (en matière de financement notamment…). Mais je n’attends pas de miracle. La plus belle fille ne peut donner que ce qu’elle a.

(*) Dans le détail, 76 procès en cours et 20 verdicts sur les crimes de guerre, 68 procès en cours et 31 verdicts sur la corruption, 27 procès en cours et 15 verdicts sur le crime organisé.

Lire également :

Futur d’Eulex Kosovo. Pour Xavier Bout de Marnhac, rien n’est décidé

(BRUXELLES2) Face aux interrogations circulant sur la révision de la mission Eulex Kosovo (*), le chef de la mission européenne « Etat de droit », Xavier de Marnhac a tenu à mettre les « choses » au carré. « Aucune décision n’a été prise » a-t-il expliqué dans un texte communiqué à la presse. « Toute recommandation faite lors de cette révision devra avoir été approuvée par les Etats membres. Le rôle d’Eulex peut seulement s’adapter et changer avec leur approbation. Il est trop tôt de dire ce que cette révision recommandera ». Et Bout de Marnhac de re-situer le contexte général de cette procédure : « C’est une procédure standard dans l’UE de revoir les missions sur une base régulière ».

Lire : La mission Eulex au Kosovo va être revue

X. Bout De Marnhac (EULEX) : « la violence n’est pas une option et je ne l’accepterai pas »

(crédit : Eulex novembre 2010)

(Entretien) Le général (français) Xavier Bout de Marnhac, est le nouveau commandant de la mission européenne civile « État de droit » (Eulex) au Kosovo. Un homme pour qui cette contrée n’est pas tout à fait inconnue puisqu’il était le commandant de la Kfor en 2007-2008. J’ai pu le rencontrer il y a quelques jours maintenant. La période qui s’ouvre aujourd’hui au Kosovo est sans doute moins cruciale qu’il y a deux ans mais tout aussi importante et sensitive comme vient de le prouver le dernier incident en date (un militant de la coalition bosniaque assassiné par balle le 8 décembre dans le nord du Kosovo, près de Leposavić), et remplie d’inconnues alors que se termine la seconde élection depuis l’indépendance.

Vous étiez au Kosovo en 2007-2008, vous y retournez aujourd’hui. Qu’avez-vous retrouvé ?

Cela n’a pas tellement changé. Bien sûr, il y a des transformations dans l’apparence (des routes ont été refaites par exemple..). On sent aussi beaucoup d’énergie dans l’activité, l’envie de travailler. Mais cela reste un peu désorganisé ; le Kosovo reste le Kosovo. Ce que je ressens à première vue, cependant c’est que le leadership a gagné en densité. Ils ont appris, se sont cognés dans les réalités. C’est un État jeune avec des gens qui n’ont pas automatiquement l’expérience de la scène internationale, de la règle du jeu, du non dit. C’est plutôt encourageant.

Vos trois priorités essentielles aujourd’hui ?

Premièrement, intensifier la visibilité et l’action de la mission au nord du Kosovo, d’où l’importance de maintenir le contact permanent avec la population ; deuxièmement, la lutte contre la criminalité organisée et la corruption, Enfin, commencer à réfléchir au futur, à l’évolution de la mission.

« La violence n’est pas une option
et je ne l’accepterai pas »

Le général en visite avec les gendarmes mobiles en réserve (Eulex novembre 2010)

Comment évaluez-vous le risque au niveau sécuritaire au Kosovo. On dit souvent qu’il est assez faible ?

Il n’y a de grosse menace pour l’instant, en effet. Mais il ne faut pas grand-chose pour que cela se retende. Il faut rester vigilant. La plupart des incidents au nord sont des incidents entre Serbes, de Serbes contre des Serbes. C’est pour çà que la violence n’est pas acceptable. Il y a des gens qui voudraient bien discuter. Mais de chaque côté, il y a des radicaux qui ne le souhaitent pas. Les pressions sur les électeurs ou les juges ne sont pas tolérables. Il est inacceptable qu’à l’occasion des élections, ceux qui auraient envie d’aller voter ne puissent pas y aller. Idem sur la tenue des procès.

Le nord du Kosovo (NB : en majorité serbe) reste toujours sensible. Qu’est ce que vous avez de dire à ses habitants?

Un seul message, principal : la violence ne mène à rien du tout. Je persiste et je signe : la violence n’est pas une option et je ne l’accepterai pas. J’attends un minimum d’acceptation de la présence et l’activité de la mission dans tout le Kosovo y compris le Nord.

Le fait que la mission soit présente au nord du Kosovo peut-il y aider ?

Oui. Nous sommes déployés, pour l’instant, le jour. Et les personnels rentrent la nuit. Je veux qu’on développe la visibilité, et qu’on s’imprègne de la réalité locale. Je n’attends pas qu’on nous embrasse « sur la bouche ». Non. Mais qu’on soit perçu comme faisant partie du paysage local.

Il n’y a aura pas de développement économique
sans un cadre stable de la justice, sans Etat de droit.

Et les relations avec Belgrade ?

On voit que la Serbie s’est engagée dans le jeu européen. C’est un choix important. Quel changement cela pourra apporter ? On verra. L’important est d’impliquer tous les acteurs. Tant qu’on se parle, on peut espérer réduire les malentendus. A notre niveau, avec Belgrade, ce que nous voulons c’est établir des passerelles.

Vous participez au dialogue politique engagé par l’Union européenne ?

Pas précisément. Nous nous inscrivons dans l’hypothèse d’amorcer le dialogue, entériné par résolution de l’ONU. Mais on n’est pas acteur dans cet aspect politique. Notre enjeu, c’est de progresser dans l’État de droit, la lutte contre la corruption.

Vous êtes cependant un peu comme un proconsul du Kosovo ?

Non. Eulex ne s’occupe pas du volet administratif, économique, ou politique. On reste centré sur trois sujets : les douanes, la justice, la police. Ce qu’on appelle l’Etat de droit. C’est un pan important. On ne peut espérer de développement durable sans cela. Quel investisseur viendra ici s’il n’a pas la garantie de récupérer son investissement ? Il n’y a aura pas de développement économique sans un cadre stable de la justice, sans Etat de droit. J’en suis convaincu. L’État de droit est le préambule à toute espérance d’amélioration politique, économique et sociale.

Tout ce qu’on fait au Kosovo, c’est ce qu’il y a
de moins à faire dans les Etats membres (pour notre sécurité intérieure)

Peut-on arriver à rester « neutre » au Kosovo

Oui. Il faut garder une approche équilibrée, pouvoir discuter avec tout le monde. Le piège, c’est justement de tomber dans ce rôle politique. Rome ne s’est pas fait un jour. Le Kosovo ne se fera pas en un jour.

Avec la crise économique, on pourrait quand même se demander si l’argent mis dans cette mission ne serait pas mieux utilisé ailleurs, pour la sécurité dans nos banlieues par exemple ?

Pas du tout. Tout ce qu’on fait au Kosovo, c’est ce qu’il y a de moins à faire dans les Etats membres. Nous luttons à la source contre les différentes formes de trafic. Quand à Grenoble, on a démantelé, récemment, un stand de tir clandestin, les armes venaient des Balkans. On ne peut pas laisser un trou noir dans les Balkans. , même si on peut pas dire que tout le trafic vienne de là. S’imaginer que cela reste circonscrit aux Balkans, soit une vue de l’esprit. La mission a donc un retour direct sur notre sécurité intérieure.

Votre prédécesseur, De Kermabon, disait que la justice restait le point faible du Kosovo ?

Oui. Mais le problème de la justice, c’est que cela prend du temps. Il faut accepter que le calendrier de la justice ne suive pas automatiquement le rythme des médias, de l’opinion. Il y a les attentes de la population, de la communauté internationale, bien sûr… Mais le pire serait de devoir annuler une procédure parce qu’on a voulu aller trop vite. On a eu sans doute des élans prématurés, en croyant que nous allions tout régler rapidement. Cela fait deux ans que la mission est déployée, un an que les affaires sont sorties, que l’on a commencé à enquêter. Il faut laisser les juges travailler. Revenir au temps de la justice.

Il faut penser au coup d’après.
On ne va pas rester au Kosovo durant 50 ans.

Vous disiez dans vos priorités qu’il faut réfléchir à l’avenir. Qu’entendez-vous par là ?

Il faut penser au coup d’après. Par exemple, sur la justice, les juges et procureurs que nous conseillons seront à la retraite, dans quelques années. La génération de demain est actuellement à l’université. Comment former la prochaine génération ? Cette action n’est pas dans le rôle de la mission d’Eulex. Mais il faut y réfléchir, développer une action complémentaire, sinon, on va retourner aux vieux démons. On ne va pas rester au Kosovo durant 50 ans.

Cela veut dire que cette mission va évoluer ?

C’est une question à laquelle il faut réfléchir même si on n’a pas toute les réponses. Comment faire évoluer la mission ? Comment va se passer le transfert aux autorités locales, ainsi que le suivi ? Ce sera fonction des progrès chez nos interlocuteurs. Réussir la sortie de cette mission sera aussi essentiel que son démarrage. Maintenant, il faut rester prudent. Nous sommes dans un contexte où tous les pays n’ont pas reconnu le Kosovo. Les choses ne sont pas encore mûres ni au Kosovo ni au sein des 27 d’ailleurs.

A Gate 1, le poste "frontière" avec la Serbie (Crédit : Eulex novembre 2010)

Xavier Bout de Marnhac en quelques mots.

Né le 7 juillet 1951, à Trèves (Allemagne), c’est un homme de la cavalerie (blindée) et il servira à plusieurs reprises dans sa terre de naissance même s’il a aujourd’hui choisi une autre terre d’adoption : la Sarthe. Il s’engage d’abord au 7° Régiment de chasseurs (à Arras 62), comme chef de peloton puis commande le 2° escadron blindé de reconnaissance du 4° Régiment de hussards et le 2° escadron de recherche du 13° Régiment de dragons parachutistes. Après l’école supérieure de guerre qu’il termine en 1989, il passe à l’Etat-major du II° Corps d’Armée (à Baden-Baden), puis en 1991 à la DPMAT Direction du personnel militaire de l’armée de l’armée de terre et, en 1993 au cabinet du ministre de la Défense (F. Leotard puis Ch. Millon). En 1996, il repart sur le terrain comme Chef de corps du 6/12° Régiment de cuirassiers et passe à la « Piscine » (la DGSE) de 1999 à 2004. En 2005, il prend le commandement de l’état-major de force n°2 et est commandant d’armes de la place de Nantes, avant de partir en septembre 2007 pour le Kosovo.