L’arrestation ratée d’Abdeslam en 2015. Les Belges contestent toute erreur

(B2) Dans son long rapport d’enquête, publié récemment, la commission belge de la Chambre des députés réfute toute accusation de faute ou d’erreurs dans la fuite d’Abdeslam vers la Belgique (1). Ils apportent cependant plusieurs détails qui expliquent comment l’arrestation ratée de Abdeslam, le lendemain même des attentats du 13 novembre à Paris, a été une succession de « petites » erreurs, commises à tous les niveaux de l’échelle, qui ont abouti à une erreur plus importante.

On est le 14 novembre 2015, au lendemain des attentats de Paris au Bataclan, à Saint-Denis et dans les terrasses. Le traumatisme est important en France mais aussi partout en Europe. Les contrôles ont été renforcés dans tous les coins du territoire, particulièrement dans la section nord-est de Paris jusqu’à la frontière belge.

Il est 9h10. Salah Abdeslam est contrôlé par la gendarmerie française au péage de Hourdin sur l’A2, sur la commune de Thun-l’Evêque (près de Cambrai), à une quarantaine de km de la frontière belge. Il est accompagné de Mohamed Amri, 27 ans et Hamza Attou, 20 ans.

Quand les gendarmes consultent le fichier SIS (Schengen), Salah Abdeslam n’apparait que comme devant faire l’objet d’un « contrôle discret », c’est-à-dire, « aux fins de recueil de renseignement » (2). Ce qu’on appelle en jargon policier un 36.2 et non un 36.3 (menace à la sûreté de l’État) (3). Une divergence dans les pratiques belge et française (cf. encadré) qui s’avèrera fatale. Certes l’individu a été cosignalé par les services anti-terroristes belges (4). Mais cette subtilité échappe tant aux gendarmes sur place qu’à leurs supérieurs semble-t-il. Idem pour le fichier d’Interpol, personne ne songe à le consulter apparemment alors que Abdeslam figure bien comme lié au terrorisme (5).

9h40, les gendarmes français retiennent le véhicule le temps des contrôles. Il est libéré, une demi-heure plus tard (selon le rapport de la commission d’enquête française), le délai normal pour un « contrôle discret », qui n’est pas un contrôle approfondi (6).

9h44, la permanence du SPOC (Single point of operational contact) belge reçoit un formulaire G du bureau Sirene en France, indiquant la teneur du contrôle. Celui-ci mentionne : « L’intéressé se trouvait à bord d’un véhicule Golf gris foncé immatriculé en Belgique. Deux autres individus à bord, Attou Hamza (avec date de naissance), Amri Mohammed (avec date de naissance). Tous ont déclaré revenir de chez un cousin à Barbès, Paris. Nous vous transmettrons toutes les copies des documents présentés dès réception. »

9h55, après enregistrement de ce “hit” et la recherche d’une série de données, le SPOC belge transmet le message à l’unité centrale terrorisme de la police fédérale. Le 14 novembre est un samedi. La « communication transite par la permanence de la direction des opérations de police judiciaire ». Donc juste quelques minutes de plus.

10h00, un opérateur du SPOC belge rappelle le bureau Sirène français, les invitant à faire « preuve de prudence », dès lors que l’affaire est liée au terrorisme, bien que cela ne transparaisse pas du signalement. Le bureau Sirène français répond qu’il transmet cette information à l’équipe policière ayant procédé au contrôle.

NB : A cette heure-là, l’homme a déjà été libéré. Mais apparemment les Belges n’en sont pas informés.

10h53, Sirène France transmet des informations plus précises à ses homologues Belges : « le véhicule a été laissé libre après le contrôle en raison de l’article 36.2. En raison des éléments que vous nous avez apportés en relation avec la Syrie, il a été demandé à la patrouille de l’intercepter de nouveau, mais il était déjà trop tard. Le véhicule circule actuellement sur l’autoroute A2 en direction de la Belgique, susceptible d’être déjà à votre frontière ». Ce message est immédiatement transmis, côté belge, par la CGI (la direction de la coopération policière de la police fédérale), tant à la permanence de la direction des opérations de police judiciaire qu’à la direction des opérations de la police administrative (chargée d’alerter la police de la route)…

NB : Le message semble se perdre en route. Mais il est vraiment très tard. Cela fait plus d’une heure que la Golf a été libérée par les gendarmes. Elle est quasiment aux portes de Bruxelles (à allure normale). Trop tard…

Epilogue : Le 15 novembre 2015 – le lendemain du contrôle à Cambrai -, le signalement international est modifié, la police judiciaire fédérale de Bruxelles signale Salah Abdeslam comme devant être recherché et arrêté.

Conclusion : chacun pourra se faire une idée et jeter la faute à l’un ou à l’autre. Chaque commission parlementaire a jeté, ainsi, l’opprobre sur son voisin. Il aurait été intéressant de faire un « retour d’expériences » en commun…

En l’occurrence, si on comprend bien ce qui s’est passé, de petites erreurs d’inattentions dans la consultation des bases de données (côté français), un manque de réactivité, occasionnant des retards de quelques minutes, précieux, dans la transmission des informations (surtout coté français mais aussi côté belge), un manque sérieux d’insertion de certaines précisions dans les bases de données (côté belge), et un certain retard à l’allumage (côté français comme côté belge), ajoutés à une complexité ou manque d’anticipation des outils européens (le fameux fichier Schengen) ont produit, en bout de chaîne à l’erreur fatale : un individu, bien que soupçonné de liens avec le terrorisme, se dirigeant vers la Belgique, est relâché le lendemain même des attentats du 13 novembre, avec deux de ses « complices ». Et il s’évanouit dans la nature pour plusieurs semaines…

(Nicolas Gros-Verheyde)


Une divergence d’appréciation entre France et Belgique sur l’insertion dans le fichier Schengen

La France avait coutume d’effectuer les signalements de présumés combattants terroristes étrangers sur la base du 36.3. Une politique « solitaire » alors. « Fin 2015, on ne dénombrait que très peu de signalements de ce type de la part d’autres États membres de l’Union européenne. Certains États membres n’ont même jamais utilisé cette option. » indique la commission d’enquête. Cette politique a changé après les attentats du Bataclan, le Conseil des ministres de l’UE demandant expressément à tous les États de veiller « à ce que les autorités nationales introduisent systématiquement dans le SIS II les données concernant tous les combattants terroristes étrangers présumés, notamment en vertu de l’article 36.3 ». En Belgique, il a fallu quelque temps pour que cette donnée s’applique. « Le premier signalement effectué par la Sûreté de l’État en vertu de l’article 36.3 ne date que du 30 septembre 2016. »


(1) « Contrairement à ce que prétend la commission d’enquête française, nos services n’ont été aucunement négligents et n’ont pas davantage commis de fautes » souligne la commission d’enquête belge (rapport provisoire de la Chambre des représentants du 15 juin 2017, § 4.2.4., p. 427)

(2) Le premier signalement de Salah Abdeslam dans le SIS a été émis par la zone de police Bruxelles-Ouest (Molenbeek) le 9 février 2015. Celle-ci « a bel et bien précisé l’existence d’un lien avec le terrorisme dans la demande de signalement international ». Mais celui-ci n’est pas repris dans le fichier « Schengen » consulté par les gendarmes. Pour les Belges, un tel signalement n’était pas possible (cf. encadré).

(3) Le paragraphe 2 de l’article 36 du code Schengen concerne les signalements en vue de la répression d’infractions pénales ; le paragraphe 3 vise plus spécifiquement la menace grave OU d’autres menaces graves pour la sûreté intérieure et extérieure de l’État.

(4) Il aussi été introduit dans la banque de données d’Interpol, signalé pour terrorisme, aux fins d’une « surveillance discrète » et non une arrestation. Une pratique plutôt exceptionnelle reconnaissent les députés belges. Le manuel Sirene régissant le système Schengen indique ainsi qu’il convient d’éviter les signalements parallèles dans le SIS II et via Interpol dans l’espace Schengen. L’utilisation des signalements d’Interpol sera dès lors “limitée à des cas exceptionnels.

(5) L’Unité centrale anti-terrorisme de la police fédérale (DJSOC/Terro) a bien effectué une demande de signalement de Salah Abdeslam. Mais la règle veut « qu’un seul signalement » ne puisse fait « pour une même entité dans un seul pays, ce deuxième signalement n’a pas été retenu ». Le SPOC belge de la CGI a simplement enregistré la DJSOC/Terro comme service co-signalant lui demandant de se concerter avec la zone de police Bruxelles-Ouest.

(6) A l’époque, il n’était pas possible encore d’ajouter une mention « terrorisme » quand une personne fait l’objet uniquement d’un signalement au titre de l’article 36.2 (contrôle discret). Cela n’est rendu possible selon une décision européenne que le 23 février 2015 (selon une décision de la Commission du 29 janvier 2015, publié au JO le 18 février). Mais la Belgique traîne pour les mises à jour. Le Collège des procureurs généraux comme les notes de service du pilier judiciaire de la police fédérale, estiment qu’il n’y a nécessité « de n’actualiser [les fiches] que [pour] les signalements en vue de contrôles spécifiques et non ceux en vue d’une surveillance discrète ».

Pourquoi invoquer l’article 42.7 ? A quoi sert-il ? Quelles conséquences ?

(B2) La clause de défense mutuelle — alias l’article 42.7 pour les intimes — invoquée par Jean-Yves Le Drian, le ministre français de la Défense mardi dernier — est peu connue. En tout cas moins que son alter ego de l’OTAN (l’article 5) ou même que la clause de solidarité de l’Union européenne (l’article 222 du Traité). Elle présente plusieurs intérêts cependant. Et son déclenchement est plutôt finement joué.

Premièrement, c’est un acte politique. Une obligation de solidarité comme le mentionne le texte — et ainsi que je l’ai expliqué sur Vieuws.eu (regardez la video). Un engagement également. Ce qui diffère des autres évènements (par exemple Charlie Hebdo) qui avaient amené des momentum symboliques : minute de silence, condoléances, promesse de solidarité, conclusions fermes, restée souvent sans suite immédiate.

Deuxièmement, il oblige à une mobilisation des Européens sur les différents théâtres d’opération en cause. Certes si les Français s’attendent à un déploiement dans les trois jours, avec des bombardements sur la Syrie, ils seront déçus (article à suivre). Cela nécessite une réflexion au sein de chaque pays, qui a déjà été entamé, mais durera plusieurs semaines.

Troisièmement, cette mobilisation est essentiellement militaire. Même si le texte ne le mentionne pas (pour des raisons essentiellement politiques de respect des différents modes d’organisation de chaque pays), le terme d’assistance signifie l’engagement de moyens militaires. Et celui-ci pourra (devra) s’opérer à différents niveaux.

Quatrièmement, c’est chacun « en fonction de ses moyens ». Autrement dit, on ne demandera pas à l’Irlande, pays neutre, de venir prêter main forte en bombardant en Syrie. Elle n’a, de toute façon pas d’aviation de chasse. Mais elle pourra venir renforcer les moyens dans le Sahel, ou en Centrafrique, dans des missions de formation par exemple.

Cinquièmement, il permet une concertation souple qui peut monter en puissance au fil des évènements, de manière intergouvernementale au début (rien n’exclut qu’elle une forme plus organisée par la suite, de type mission ou opération PSDC). Le dispositif de l’article 5 de l’Otan était trop lourd à invoquer. Et il aurait eu un (grave) inconvénient : éliminer toute possibilité d’avoir une coalition unique, notamment avec la Russie. Le dispositif de l’article 222 du Traité de l’UE (l’autre clause de solidarité) aujourd’hui en vigueur, a une portée, plus communautaire, et une dimension davantage « protection civile » qu’intervention militaire extérieure qui est davantage l’objectif recherché par Paris. De plus, il a été entouré d’un dispositif, somme toute assez complexe, qui nuirait rapidement à l’objectif avéré.

Sixièmement, et ce n’est pas le moindre des effets, c’est une circonstance « objective », prévue « juridiquement et entérinée politiquement, pour permettre d’accorder à la France une exception au pacte de stabilité. Ce n’était pas le but de cette clause à l’origine. Mais ce pourrait en être un des effets principaux.

Commentaire : avoir choisi d’invoquer cette clause est donc une décision intelligente prise par l’équipe Hollande-Le Drian. Car elle aboutit à un effet multiplicateur, sans nécessairement mettre en place de structures lourdes. Elle n’obère à aucun moment la volonté française d’agir en coalition ad hoc, avec d’autres pays du monde. Elle n’oblige aucun Etat à suivre la France dans sa voie la plus robuste (le bombardement en Syrie). Elle permet en revanche toute une série de nouvelles actions qui permettront de compléter cette action. Des critiques se sont élevées contre le fait de ne pas voir soulever la clause de l’article 222. Cela aurait été intéressant mais plus inadapté en l’espèce si on recherche un engagement opérationnel. L’engagement en opération militaire relève, en effet, aujourd’hui toujours de la souveraineté, de la volonté, et de la seule capacité des Etats membres. Ce qui en revanche, pourrait être utile, c’est de soulever les deux clauses (42.7 et 222). Et rien n’exclut que, à l’avenir, celle-ci soit également soulevée.

(Nicolas Gros-Verheyde)

Lire aussi : L’effet Le Drian

Et Bruxelles devint noire…

(B2) L’hiver est tombé sur Bruxelles au sens propre et au figuré. Face à une menace d’attentat du type de ceux de Paris, les autorités n’ont pas lésiné conseillant la fermeture de tous les grands lieux publics.

Menace imminente

L’alerte est survenue dans la nuit de samedi à dimanche. « Menace imminente en Région bruxelloise » annonce l’OCAM, l’Organe de coordination pour l’analyse de la menace, qui décide d’élever le niveau de la menace au niveau 4, le plus haut niveau existant. Ce dans les 19 communes de la région de Bruxelles.

Le Conseil national de sécurité comprenant les principaux ministres concernés, réuni au petit matin, confirme la gravité de la menace. « La menace est précise. Nous devons prendre des mesures » souligne le ministre de l’Intérieur, Jan Jambon. Dans la foulée, le ministre-président de la région de Bruxelles-Capitale, Rudy Vervoot, recommande « d’annuler tous les évènements attirant du public, les manifestations culturelles et sportives ».

Libérer les forces de police de la vie ordinaire

Des messages sont diffusés à la population leur demandant « d’éviter les lieux de rassemblement », d’éviter de « répandre les rumeurs » et « faciliter les contrôles de sécurité ». Les autorités craignent la reproduction du scénario du vendredi 13 à Paris. Elles veulent aussi libérer un maximum de forces de police pour les concentrer sur l’action anti-terroriste. « Il faut diminuer toute possibilité d’attaque. Il faut avoir la capacité policière de réagir là où c’est nécessaire » confirme Yvan Mayeur, le bourgmestre de Bruxelles. Celui qui est devenu un des suspects numéro 1 après les attentats, Salah Abdeslam, court toujours en effet. Il a été laissé par un de ses « amis », à Laeken, une des communes de Bruxelles, samedi dernier, « passablement énervé » dit son avocate.

La vie s’arrête

Peu à peu, dans la ville, la vie s’est donc arrêtée, samedi. Cela a commencé par les métros. Puis certains tramways ont stoppé net, au premier arrêt souvent. Et les passagers priés de débarquer, largués en pleine rue et priés de se débrouiller seul, à pied ou… en taxi. Quelques chauffeurs de bus ont même fait joué leur droit de retrait. Tous les évènements, à commencer par le grand concert de Johnny Halliday au Heysel, ont été annulés. Les salles de théâtres ou de concerts, publiques comme privées, ont supprimé leurs représentations. Filigrane qui ne ferme jamais (même pas le dimanche) annonce, la mort dans l’âme qu’il a bouclé sa célèbre librairie. Les piscines, musées, cinémas ont éteint leurs lumières. Une petite affiche, rédigée parfois avec les moyens du bord, annonce la nouvelle. Les grands centres commerciaux ont fermé leurs portes. Dans la Rue neuve, la grande artère piétonne de Bruxelles, à deux pas de la Grand place, les boutiques qui avaient déjà ouvert le matin ont fermé leurs portes une par une, rapidement. Cette artère, habituellement noire de monde a, en quelques heures, ainsi été désertée. Les premiers flocons de neige fondue commençaient à tomber. On pouvait se croire un jour férié.

Dans les commerces, encore ouverts, loin de la bousculade et l’ambiance insouciante d’un week-end ordinaire, l’heure semblait grave. Les gens parlent à voix basse. « Ca donne le cafard » confie une jeune bruxelloise qui termine ses courses. Les restaurants sont quasi-déserts. Seuls quelques petits commerces de quartier semblaient profiter de cette atonie de la ville. « Je n’ai jamais vu autant de monde. C’est comme un jour de Noël » témoigne un des vendeurs.

Les militaires en renfort

Dès 3 heures du matin dans la nuit de vendredi à samedi, selon nos informations, les premiers renforts de militaires se déploient dans les grands axes stratégiques. On en retrouve rue Louise notamment. Ils continuent de se déployer dans la journée du samedi. Les Dingo, ces véhicules blindés, plus habitués aux pistes africaines ou de l’Afghanistan, se déploient aux abords des lieux les plus stratégiques. On en voit à la gare centrale comme à l’aéroport de Bruxelles National, sur la Grand Place comme devant les institutions européennes. Des patrouilles mixtes (police, armée) se déploient dans les rues commerçantes. En fin d’après-midi, d’autres renforts de militaires arrivent, cette fois, dans les quartiers résidentiels. A bord de leurs camions Mercedes Unimog, ils se postent aux croisements de rues, généralement à proximité des commerces. La moindre supérette de quartier, Delhaize, GB – Carrefour, Picard, — se retrouve désormais protégée par 2 ou 3 militaires lourdement armés. On en trouve ainsi à Woluwe Saint Lambert près du parc Georges Henri comme au métro Thieffry.

Toutes les unités mobilisées

Les bérets verts, noirs, bruns parsèment la ville. De nombreuses unités ont effectivement été appelés sur Bruxelles. Selon nos informations, sont ainsi engagés dans la capitale belge les fantassins du 12/13 Ligne de Spa, les paracommandos du 2e bataillon de commandos de Flawinne, les chasseurs du bataillon chasseurs ardennais de Marche en Famenne (une des unités d’élite de l’armée belge) et les hommes du 5e ligne de Bourg Leopold (infanterie mécanisée, néerlandophone). Toutes unités qui ont, souvent été déployées à l’étranger (Mali, Liban, Afghanistan notamment).

Une alerte inégalée

Jamais la capitale belge n’a connu une telle alerte. Certes, après Noël 2007, la menace avait été aussi élevée au même niveau, le niveau 4, après l’interpellation de 14 personnes planifiant l’évasion de Nizar Trabelsi emprisonné pour tentative d’attentat contre une base militaire. Mais l’effet n’avait pas été aussi magistral. Et de mémoire de Bruxellois on ne se rappelle pas une telle mise en sommeil aussi brutale.

En revanche, les trains et les aéroports ont continué de fonctionner. L’aéroport national de Zaventem, situé en région flamande, hors de Bruxelles était plein samedi. Et les avions atterrissent et décollent normalement. Logique ?

Des contradictions patentes

Commentaire : Le discours officiel est cependant totalement contradictoire. En deux mots, il s’agit d’être prudent, de ne pas s’affoler et de vivre comme d’habitude. Comment ne pas s’affoler quand tournent en boucle sur les médias (tv particulièrement) des messages plus anxiogènes les uns que les autres et sèment une drôle d’ambiance ; que les autorités ne décrivent pas précisément la menace et que les mesures se mettent en place dans une atmosphère d’improvisation généralisée ? Comment « mener une vie ordinaire » quand tout est fermé, magasins comme cinémas, métros et tramways ?

(Nicolas Gros-Verheyde)

(*) version longue d’un article paru dans Sud-Ouest