« Droit public de la défense nationale » par J.-C. Vidalin

Nicolas Gros-Verheyde / Lectures du WE /

Les ouvrages sur le droit de la défense sont assez rares pour être signalés et commentés (depuis le « droit de la défense » de
Bernard Chantebout… en 1972). L’auteur - qui est maître de conférences en droit public à l’université de Grenoble et
enseigne dans le cadre du Master 2 « Sécurité internationale et défense » – effectue le tour du sujet, des moyens étatiques de la défense à ses agents en passant par l’organisation
constitutionnelle et l’organisation administrative, les moyens techniques et le régime de responsabilité.

Un droit où l’Europe est peu influent. Le droit de la défense reste encore fortement enclin à l’exercice d’une compétence régalienne et le droit
européen y est relativement peu influent. « Même s’ils n’excluent pas les dispositions relatives à la défense nationale, les traités européens ne peuvent être considérés comme des traités
constitutifs d’obligations juridiques militaires » explique-t-il. Si depuis 1992 et le traité de Maastricht, « les Etats membres dessinent les contours d’une politique étrangère et de
sécurité commune (…) l’ensemble de ces dispositions ne constitue pas une alliance militaire européenne ». Deux exceptions peuvent cependant être
remarquées qui « ont mis à mal le principe de l’incompétence communautaire en matière militaire » : l’accès à certains emplois militaires est soumis au principe d’égalité imposé par le
droit communautaire, l’ouverture des marchés publics de défense.

NB : l’auteur ne tient pas compte cependant de l’entrée en vigueur du Traité de Lisbonne qui change légèrement la donne, à mon sens, en introduisant les clauses de
solidarité.

Une prérogative du Président de la république. Passage intéressant (à mon sens), celui des rapports entre le Président de la république et le
Premier ministre dans le cadre de la Ve république. On voit bien ainsi que même si le terme de « domaine réservé » n’existe pas au plan juridique, le Président de la république, formellement, « chef
des armées » exerce politiquement cette magistrature, notamment par le biais de son Etat-Major particulier et des différents liens qui se créent entre celui-ci et l’Etat-Major des armées. En cela,
la France est une exception en Europe. Dans la plupart des autres pays, c’est le Premier ministre qui exerce ce pouvoir. La seule ressemblance se trouvant… aux Etats-Unis. 

• « Droit public de la défense nationale » par Jean-Christophe Videlin (éditions Bruylant 2009, 316 pages, 60 euros).

Lectures du week-end /

Pour comprendre l’Europe de la défense: « le choeur du débat »

Nicolas Gros-Verheyde / Lectures du WE /

Ecrit par un contre-amiral Français et un franco-britannique, dans deux versions (anglais et français), cet ouvrage de 82 pages a une visée essentiellement pédagogique : faire comprendre les enjeux et les outils de l’Europe de la Défense, sans oublier d’en expliquer les difficultés ou les attentes. Et cet objectif est atteint. Les auteurs savent de quoi ils parlent. Le premier a dirigé le bureau UE de l’Etat-major des armées à Paris pendant la présidence française de l’UE (il est aujourd’hui à Riyad à la tête de la mission militaire interarmées française) ; il a surtout été parmi les premiers officiers français affectés à l’état-major de l’UE à Bruxelles. Le second est au RUSI, le Royal United Services Institute de Londres, chargé du programme de sécurité européen ; il a auparavant été consultant chez Frost & Sullivan’s, a travaillé pour Jane’s (la maison d’édition spécialisée dans les affaires de défense) et a travaillé à la Direction des affaires stratégiques du ministère de la défense. Les illustrations – dont la moindre n’est sans doute pas cette carte satirique du Français Paul Hadol, datant de 1870, montrant les Etats européens cherchant à se dominer les uns les autres -, viennent étayer leur démonstration, ce rapide parcours dans toutes les réalités de l’Europe de la Défense. Eclairant car il n’oublie de mettre le doigt sur les attermoiements ou les divergences.

L’Europe à la limite de ses moyens d’action

L’Europe en dix ans a développé, expliquent les auteurs : « des fondements doctrinaux, des capacités d’évaluation des situations et de prise de décision collective, des moyens d’action. (Mais) des limites ont été atteintes dans (ces) trois composantes. Les avancées se heurtent désormais à la nécessité d’une vision stratégique plus profonde mais aussi aux difficultés ou aux réticences des Etats-Nations à investir leurs outils de défense nationaux au profit d’une capacité d’action collective plus efficace« . Parmi les pistes de développements potentiels, les auteurs citent ainsi : « le livre blanc européen, la mise en place d’un QG d’opérations permanent à Bruxelles, l’augmentation de la part de financement des opérations, du budget de l’Agence européenne de défense, et la mise en place de relations militaires entre l’UE et les Etats-Unis« . Car « jusqu’à présent Washington s’est toujours refusé à faire passer la relation militaire euro-américaine en dehors de l’Otan« .

La question du QG d’opérations permanent : une nécessité pratique.

Les auteurs soulignent cette nécessité, en montrant les difficultés.
• « Le recours aux QG nationaux d’opérations (il en existe cinq : au Mont-Valérien FR, Northwood UK, Potsdam DE, Rome IT, Larissa GR) est sensible au nombre de planificateurs dont disposent les Etats membres. (…) De fréquents déplacements – qui ont représenté des dizaines de milliers d’euros pour l’opération Eufor Tchad/RCA sont nécessaires à la concertation entre les autorités et planificateurs du QG et les organes politico-militaires de l’UE, en dépit de la proximité entre Paris et Bruxelles. Le coût induit par un QG d’opération plus éloigné en augmente potentiellement d’autant.
• « Si le SHAPE (NB : à Mons – Belgique) offre une solution permanente, la procédure liée au partenariat entre l’UE et l’OTAN se révèle à la fois lourde et complexe. Neuf mois ont été ainsi nécessaires pour planifier l’opération Althea (Bosnie-Herzégovine) en 2004.
• « L’option du centre d’opération de l’UE, à Bruxelles, n’a pas encore été utilisée, bien qu’elle ait été testée en exercice. Elle repose sur un renfort subtantiel d’une quarantaine d’officiers fournis par l’état-major de l’UE, ce qui le pénalise inévitablement pour réaliser ses autres tâches. L’idée de créer un noyau permanent, a été relayées (…) C’est l’une des évolutions les plus controversées de la défense européenne puisqu’elle se traduirait par un bond substantiel dans l’efficacité militaire de l’UE. »

Le danger de duplications: entre l’Otan et l’Ue ou entre les Etats membres ?

Les auteurs expliquent notamment que la concurrence entre l’Otan et l’UE – « marquée par un vif sentiment de menace existentielle » – n’a plus lieu d’être. Opération après opération, « une clarification empirique s’est faite ». Et la crainte de duplication apparaît aujourd’hui peu sérieuse. « Le personnel militaire de l’UE comprend environ 200 personnes qui ne sauraient doublonner les 12.000 postes qui constituent la structure permanente de commandement de l’OTAN. » Les auteurs peuvent ainsi mettre les pieds dans le plat : « les véritables duplications sont celles qui existent entre les Etats membres (…) pourquoi maintenir autant de chaînes de commandement et d’organisations logistiques nationales et matériels encore insuffisamment interopérables ? Pourquoi ne pas davantage mutualiser ou mettre en commun les formations et les moyens dans un contexte budgétaire nécessairement contraint ? »
• « L’Europe de la Défense. Le Choeur du Débat » / « European Defence. Breaking new ground » – Alastair Cameron, Jean-François Morel (Préface de Javier Solana) (Editions l’Harmattan, Paris, octobre 2009, 82 pages, 12 euros).

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« Discours de guerre » de Winston Churchill

Nicolas Gros-Verheyde / Lectures du WE /

Riche idée que les éditions Tallandier (collection
Texto) ont eu de rééditer les discours de Winston Churchill, en édition bilingue (anglais – français), s’il vous plait. Avec une petite introduction, forte utile à chaque fois, rédigée par
Guillaume Piketty. L’édition bilingue est savoureuse. Car sa langue maternelle, Churchill la manie simplement, avec des mots précis et clairs. Le ton paraît ainsi parfois plus direct ou abrupt
qu’en français. Et certaines des phrases prononcées peuvent prendre tout leur sens, en ce 70e anniversaire du déclenchement de la 2e guerre mondiale. Ainsi ce discours prononcé à la Chambre des
Communes, le 3 septembre 1939, lors de la déclaration de guerre. « Il ne s’agit pas de se battre pour Dantzig ou de combattre pour la Pologne. Nous nous battons pour préserver le monde entier
de cette peste qu’est la tyrannie nazie et pour défendre ce que l’homme a de plus sacré. Il ne s’agit pas d’une guerre pour la domination, pour l’agrandissement de l’empire ou pour un profit
matériel ; il ne s’agit pas d’une guerre qui priverait une nation de sa lumière ou l’écarterai du progrès. Il s’agit essentiellement, d’une guerre destinée à établir et restaurer la dignité de
l’homme. »

Du sang, des larmes. Le tory Churchill, partisan d’une politique de fermeté contre l’Allemagne, vient d’accepter de rentrer dans le gouvernement de Neville
Chamberlain, à qui tout l’oppose. Celui-ci lui propose cependant de retrouver le poste de Premier lord de l’Amirauté – qu’il avait occupé entre 1911 et 1915. Et le nouveau ministre a cette phrase,
restée dans l’histoire, et reprise par d’autres ensuite : « Winston is back« . Ou ce discours du 13 mai 1940 quand il vient d’être nommé Premier ministre: «Je n’ai rien à offrir que du
sang, du labeur, des larmes et de la sueur».

La bataille est perdue. Quelques jours plus tard, le 19 mai, alors que le corps d’armée du général allemand Guderian vient d’enfoncer les forces françaises sur la Meuse, et que la « bataille
fait rage en France et dans les Flandres« , il a cette phrase « Notre tâche n’est pas seulement de gagner cette bataille mais de gagner la guerre » - parole reprise dans une autre
tournure par De Gaulle un mois plus tard. Mais ces discours, ce ne sont pas que des phrases. C’est aussi l’histoire que nous avons parfois tendance à oublier comme cette parole : « j’ai reçu
des dirigeants de la République française (…) l’assurance sacrée que, quoi qu’il arrive, ils se battront jusqu’à la fin, qu’elle soit amère ou glorieuse. » Cette parole ne sera pas tout à
fait tenue… Mais il garde confiance aux Français.

Que Dieu protège la France. Dans un discours prononcé le 14 juillet 1940, plutôt pessimiste, il dresse une vraie ode à la France: « Certains d’entre nous vivront assez pour voir un 14
juillet où la France libérée se réjouira à nouveau dans sa grandeur et sa gloire, et se dressera à nouveau comme le champion de la liberté et des droits de l’homme. Quand cette aube se lèvera, car
elle se lèvera, l’âme de la France se tournera avec compréhension et reconnaissance vers ces Français et ces Françaises, où qu’ils soient, qui, à l’heure la plus noire, n’ont pas désespéré de la
République. » Il développera la fibre francophile qui l’anime le 21 octobre 1940 dans un « Dieu protège la France » vibrant avec ces mots « Français, reprenez vos esprits avant
qu’il ne soit trop tard ! ».

Des moments tragiques avant le dénouement. Mais le 20 août 1940, c’est le décompte sauvage des pertes : « 92 000 tués, blessés, prisonniers et portés disparus, civils inclus »… De
quoi faire frémir. Et l’histoire se déroule au fil des discours : l’Alliance avec la Russie, les temps funestes de 1941 et 1942, avec son maître mot « N’abandonnez jamais », puis la
période 1943-1944, plus heureuse, mais qui reste terrible. « Le prix du sang pour la libération », rappelle-t-il le 28 septembre 1944, « Il n’existe pas de mot pour traduire
l’horreur » le 19 avril 1945 après la découverte de l’étendue des camps de concentration. En passant par les moments clés : le Jour J, le 6 juin 1944, la
conférence de Yalta et la question de la Pologne, en février 1945 ou la capitulation et la paix, le 8 mai 1945… A lire absolument et à relire.

(éditions Taillandier, collection Texto,  410 p., 12 euros)

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« La gestion civile des crises » de Stéphane Pfister

Nicolas Gros-Verheyde / Lectures du WE /

La thèse rédigée par Stéphane Pfister pour l’obtention d’un doctorat en Sciences politiques à
l’Université de Genève est intéressante à plus d’un titre. Car elle se consacre à la « gestion civile des crises
: un outil politico-stratégique par excellence (…) au service de la politique étrangère de
l’UE ». Et elle met sur le focus sur un pan souvent négligé de l’Europe de la défense.

Une politique longtemps ignorée. Comme le dit lui-même l’auteur : « Limitée dans sa taille et dans ses ambitions, l’Europe de la défense ne s’est
pourtant pas développée comme on aurait pu l’imaginer. Elle a ainsi émergé progressivement comme un ensemble civilo-militaire original, où les aspects civils et policiers sont devenus, de fait,
prépondérants. (…) Longtemps ignorée, la montée en puissance des structures et des activités opérationnelles de la (Gestion civile de crises) est
soulignée par tous les commentateurs qui peinent toutefois à l’analyser en profondeur, faute de lentilles conceptuelles adéquates. Le plus souvent, les capacités du volet civil de la PESD sont
d’ailleurs considérées comme quantité négligeable : ne sont-elles pas l’illustration de l’incapacité des Européens à se départir de leur pusillanimité ? Comment prendre au sérieux une UE capable de
projeter tout au plus quelques gendarmes, juristes et douaniers ? Les grands débats stratégiques sur la PESD semblent dès lors tourner autour des seuls aspects militaires, avec en filigrane, la
question du « fossé transatlantique » en matière d’investissements et de capacités de défense. L’UE affiche pourtant son ambition à faire de la PESD un ensemble unique où les deux volets civil et
militaire interviendraient en parfaite complémentarité. Cette dualité civilo-militaire marque assurément la spécificité de l’UE dans l’architecture internationale de la sécurité. Elle peut lui
permettre de « faire la différence » par rapport aux acteurs de rang équivalent. »

Très détaillée, étayée, documentée, cette thèse ne laisse rien au hasard (à Télécharger ici). Elle passe en revue tant les aspects politiques
qu’opérationnels, ne négligeant pas de pointer les difficultés ou demi-succès de telle ou telle mission. Du terrain à la théorie en quelque sorte. Ce n’est pas
très étonnant quand on connaît le cursus de l’auteur : officier de carrière qui a servi sur plusieurs théâtres d’opérations multinationales, il s’est « reconverti » dans l’enseignement et la
recherche, notamment comme maître-assistant à l’université de Genève, depuis 2004.

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« Défense européenne, la grande illusion » par JD Merchet

Nicolas Gros-Verheyde / Lectures du WE /

« La défense européenne est une
illusion. Elle ne verra pas le jour et c’est tant mieux, car c’est une illusion dangereuse. Sa mise en œuvre plus avant aboutirait à plus de gabegie, d’impuissance, de renoncement. » Dès les
premiers mots, Jean-Dominique Merchet, spécialiste de la politique de défense au quotidien français, Libération, donne le ton.

La plume est alerte. Et le ton est vif. Entre « de grands sommets pour de petits résultats » (Helsinki et Nice), un « avion sans ailes » (L’Airbus A400M), « De Sarajavo à Abéché » (de l’impuissance
dans les Balkans au manque de puissance au Tchad), « la paix c’est l’Europe » (les relations complexes avec les Etats-Unis et la présence d’un ennemi commun, la Russie, qui soude les européens),
l’auteur met le doigt sur ce qui fait mal : les déclarations pleines d’emphase, non suivies d’effets concrets ; le manque de volonté politique ou de
coopération entre Etats membres, la difficulté même de coopérer sur des projets industriels.

Il prend quelques exemples concrets : le développement d’un avion de chasse (voir sur le site de l’auteur, une démonstration
comparant le coût du Rafale et celui de l’Eurofighter, ce dernier coûtant au moins 1,5 fois plus cher que le premier) ;
la dissuasion nucléaire ; le manque de résultats de la présidence française en matière de développement des capacités ; la sécurité aérienne commune, qui reste un
leurre, face à une possible attaque terroriste… Et JD Merchet de conclure : « La principale caractéristique » des Européens est leur « extrême
diversité. C’est l’immense richesse de ce continent et c’est cela même qui l’empêche de se fondre en un ensemble unique ».

On lit donc ce pamphlet d’une traite, avec délectation. Même si on peut ne pas partager tous les constats ou points de vue de l’auteur, le lecteur y trouvera
matière à réflexion (NB : j’y reviendrai – je dois relire l’ouvrage, cette fois, crayon en main).

• Défense européenne, la grande illusion. Jean-Dominique Merchet (Larousse, collection « à dire vrai », Paris, mai 2009, 128 pages, 9,90 euros)

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« Le déclin de l’empire européen » par JF Susbielle

Nicolas Gros-Verheyde / Lectures du WE /

« Sur l’échiquier mondial,
l’Europe est un nain politique. Placée sous la tutelle des États-Unis depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, elle n’est qu’un dominion américain qui s’en remet à son protecteur pour assurer
sa défense. Dans un monde en profonde recomposition, elle n’a ni frontières stables ni exécutif. Avec 500 millions d’habitants, l’empire le plus riche de la planète est dépourvu d’armée et de
stratégie collective. L’Europe, faible et désunie, est une proie facile. Qui s’en emparera ? Les États-Unis, la Russie, la Chine, l’Allemagne… »

C’est la thèse développée par Jean-François Susbielle, consultant en géostratégie et technologies de l’information, qui se pique de géopolitique. L’ouvrage est décapant, oblige à réflexions. Mais
il reste marqué par de nombreux a peu près, des réflexions du « café du commerce », et un sentiment anti-allemand qui gâchent l’ouvrage. En tout cas, il reflète une certaine vision française, pour
ne pas dire franchouillarde, de l’Europe.

• Le déclin de l’empire européen, Jean-François Susbielle (éditions First, Paris, mai 2009, 238 pages, 15,90 Euros)

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« L’Histoire de l’Irlande »: sa neutralité, son attachement à l’Europe

Nicolas Gros-Verheyde / Lectures du WE /

L’île verte a un passé chargé de violences,
passé qui jusqu’à récemment s’exprimait encore par des violences et des attentats au nord, et un farouche attachement à la neutralité au sud.

La dernière partie de l’ouvrage de Pierre Joannon, un des meilleurs spécialistes français de l’Irlande, intéressera tous ceux que la lutte anti-guérilla et son
processus de résolution intéresse, comme ceux qui veulent comprendre les ressorts de la mentalité irlandaise, de son organisation politique depuis la naissance de la République d’Irlande jusqu’à
aujourd’hui. L’ouvrage remonte bien plus loin mais c’est cette dernière partie qui m’a attirée d’abord (je vais maintenant remonter dans le temps). Cet ouvrage
restitue tout autant que les faits, le contexte politique, sans les lourdeurs de l’écriture historique traditionnelle. Ce qui est agréable.

Sans cette plongée dans l’histoire, on ne peut pas comprendre, par exemple, la réaction de la population irlandaise à l’égard du Traité de Lisbonne ou cerner
les divisions entre partis politiques, entre le Nord et le Sud. Tout ce qui a nourri la guerre durant des dizaines d’annés dans l’Irlande du Nord. Comme la notion de neutralité qui a traversé les
âges irlandais. « La neutralité correspondait au vœu profond de la composante nationaliste de la population irlandaise. En février 1927, c’est-à-dire avant même que le Fianna Fail ne fit
prévaloir ses vues, Kivin o’Higgins avait déclaré  devant le Dail : «la neutralité de l’État libre (Irlande) est une fin qui doit être ardemment souhaitée ». » (…) En 1936, alors que la
SDN n’arrive pas à empêcher l’Italie de mettre main basse sur l’Abyssinie, « De Valera en tira promptement les conséquences. Le 18 juin 1936, il déclara devant le Dail Eireann (l’assemblée
irlandaise) que la neutralité était dorénavant le seul recours des petits Etats : « La SDN a perdu la confiance des peuples du monde. Nous ne pouvons plus lui faire crédit… Les petits Etats
européens doivent pourvoir à leur propre défense… Nous devons être neutres ».

Et surtout l’attachement à l’Europe qui semble attaché à l’indépendance de la République. Ainsi que le disait Todd Andrews, vétéran de la guerre d’indépendance, et compagnon d’Eamon de Valera, un
des pères de la République irlandaise : « J’ai toujours eu chevillé au corps la conviction que l’Irlande n’avait pas d’autre choix, si elle voulait survivre en tant qu’entité distincte du monde
anglo-saxon qui l’entourait de toute part, que de s’identifier au continent européen culturellement et, si possible économiquement ». L’auteur ajoute (plus loin) : « Ce que l’Europe apporte
de plus précieux aux Irlandais est d’un autre ordre (que le développement économique) : plus encore que la possibilité de dynamiser une économie en quête de débouchés, c’est le désenclavement des
énergies et des mentalités, la fin d’un tête à tête oppressant qui se traduit par l’instauration de relations apaisées avec un voisin dont on sent moins dépendant, le rattachement au continent
d’une conscience libérée des pesanteurs de l’histoire et de la géographie, et la confiance que ce destin partagé finira par reléguer les violents  soubresauts du Nord au magasin des vieilles
querelles oubliées. « 

• « Histoire de l’Irlande et des irlandais », de Pierre Joannon (éditions Perrin, Poche, Paris, 832 p.,
12 euros)

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