PESC, PSDC, OTAN… Le Glossaire européen

PESC, PSDC, OTAN… Le Glossaire européen

(crédit : Etat-Major des armées / DICOD)

(crédit : Etat-Major des armées / DICOD)

(BRUXELLES2) Pour s’y retrouver dans la jungle des signes utilisés pour l’Europe de la Défense, voici un petit glossaire. En quelques mots, découverte de quelques sigles « barbares »…

NB : Ce glossaire peut être amélioré. N’hésitez pas à indiquer en commentaire les sigles sur lesquelles vous voudriez des informations.

I. Les structures politiques
Les organisations

CED = Communauté européenne de défense. Un projet, avorté, né au lendemain du 2e conflit mondial, dans les années 1950 aux cotés de la Communauté économique du Charbon et de l’Acier (CECA) pour permettre la mise en commun des forces armées en Europe.

UEO (WEU) = Union pour l’Europe Occidentale. Créée le 17 mars 1948 (sous le nom d’Union occidentale), modifié le 23 octobre 1954 (par le Traité de Bruxelles), par 7 pays fondateurs (dont France, Allemagne, Royaume-Uni), réactivée en 1984 dans le but de développer une Identité européenne de défense commune au sein de l’Alliance, puis au début des années 1990, avec le traité de Maastricht, pour devenir la fonction militaire de l’Union européenne, elle ne réussit pas cette mutation et disparait intégrée dans l’Union européenne, le 30 juin 2011 (lire : La fin de l’UEO est effective, dernières tâches à effectuer).

UE = Union européenne ou  « 28 ». On désigne ainsi les pays de l’Union européenne. Ce nombre évolue en fonction des adhésions. Coté européen, ils étaient « 6 » à l’origine de la CEE (Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas) puis « 9 » à partir de 1973 (avec le Danemark, l’Irlande et le Royaume-Uni) et « 10 » (avec la Grèce en 1981), les « 12 » à partir de 1986 (Espagne et Portugal) , puis les « 15 » à partir de 1995 (Autriche, Finlande et Suède), « 25 » avec l’arrivée de 8 pays d’Europe de l’Est le 1er mai 2004 (Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne, république Tchèque, Slovaquie, Hongrie, Slovénie) + Malte et Chypre ; »27″ depuis 2007 (Roumanie et Bulgarie) et « 28 » (Croatie). En matière militaire, ce nombre cache une particularité : le Danemark ne participe pas aux décisions en matière d’opérations ou missions militaires de la PSDC, comme de l’Agence européenne de défense, la décision est prise à « 27 ». Le Danemark participe en revanche aux opérations civiles de la PeSDC et au marché de la défense (règles de marchés publics, recherche & développement, etc.).

OTAN (NATO) = Organisation du traité de l’Atlantique Nord / « 28 » (29). Créée en 1949, l’Alliance atlantique comptait 12 membres fondateurs à l’origine : Belgique, Canada, Danemark, États-Unis, France, Islande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal et Royaume-Uni. La Grèce et Turquie l’ont rejointe en 1952, Allemagne en 1955, Espagne en 1982. Une première vague issue de la chute du Mur de Berlin a adhéré en 1999 (République tchèque, Hongrie et Pologne). Et une seconde vague en 2004 (Bulgarie, Estonie, Lettonie, Lituanie, Roumanie, Slovaquie, Slovénie). L’Albanie et la Croatie ont été intégrées en 2009. Les Etats membres de l’OTAN sont aujourd’hui sensiblement (2016) le même nombre de membres que l’Union européenne. Mais ils diffèrent sensiblement. 6(7) Etats sont membres de l’OTAN mais non membres de l’UE (USA, Canada, Turquie, Islande, Norvège, Albanie + Montenegro) ; 6 Etats sont membres de l’UE mais non membres de l’OTAN, soit parce qu’ils sont neutres, soit parce qu’ils sont « non alignés » (Irlande, Autriche, Chypre, Malte, Suède et Finlande). NB : Le Montenegro a reçu le feu vert pour l’adhésion en mai 2016.

Les organes politiques (UE)

HR (ou) HRUE (ou) HR/VP = Haut représentant de l’UE pour les Affaires étrangères et la Politique de sécurité. Cette fonction a été créée par le Traité d’Amsterdam sous la dénomination de Haut représentant de l’UE pour la politique étrangère et de sécurité commune. Elle était conjointe avec la fonction de secrétaire général (SG) du Conseil de l’Union européenne. Elle a été transformée par le Traité de Lisbonne en lui accolant la fonction de Vice président de la Commission (d’où la dénomination HR/VP) et de président du Conseil des ministres des Affaires étrangères mais en la détachant de la fonction de SG du Conseil. Communément désigné par « Haut représentant de l’UE ». Ce poste a été occupé successivement par Javier Solana (1999-2009), Catherine Ashton (2009-2014), Federica Mogherini (2014-2019). Depuis les deux dernières nominations, l’usage a été pris de féminiser ce terme = Haute représentante. Lire notre fiche : Le Haut représentant, d’après le Traité de Lisbonne ? (12.2009)

FAC ou CAE = Conseil des ministres des Affaires étrangères. C’est le format décisionnel en matière de politique étrangère et de sécurité. Il se réunit en format « Affaires étrangères » ou en format « Défense », ou en format « Jumbo » (les deux ensemble). La réunion est présidée par le Haut représentant de l’UE qui définit l’ordre du jour, l’organisation de la réunion et signe les documents législatifs (et non plus par la présidence tournante de l’UE comme avant l’entrée en vigueur du Traité de Lisbonne). Lire notre fiche : Le Conseil des ministres de l’UE

COREPER = COmité des REPrésentants PERmanents, regroupant les ambassadeurs des Etats Membres auprès de l’Union (les « RP » en langage courant, comme représentants permanents). Il prépare les travaux du Conseil. La formation « COREPER II » a en charge de préparer les matières « régaliennes » (Relations extérieures, Justice et Affaires intérieures, Economie et finances) issues du Traité sur l’UE de Maastricht tandis que la formation « COREPER I » a en charge les matières classiques issues des origines de la CEE (Agriculture et Pêche, Emploi et social, Industrie et Compétitivité, Télécoms ou Société de l’information, Transport). Lire notre fiche : Le Coreper, instance de tous les compromis

COPS / PSC = COmité Politique et de Sécurité. Créé en 2001 (par le Traité de Nice), il regroupe les ambassadeurs des Etats membres de l’Union européenne, spécialisés dans les questions des affaires étrangères et de politique de défense. C’est l’instance qui définit les positions communes avant les Conseils des Affaires étrangères, les sommets bilatéraux ou les missions/opérations de la PeSDC. Elle est présidée par un délégué du Haut représentant de l’UE. Réunion normalement les mardi et vendredi, ainsi que le matin précédant chaque Conseil des Affaires étrangères. Lire notre fiche : Le Comité politique et de sécurité (COPS), creuset de la politique étrangère de l’UE

Représentation permanente (RP / PR ou PermRep pour les intimes). C’est l’ambassade de chaque Etat membre auprès de l’Union européenne. En fait, bien souvent c’est un petit ministère regroupant toutes les spécialités utiles pour un gouvernement afin de suivre toutes les politiques européennes : de la politique étrangère ou de défense à l’agriculture en passant par l’économie et finances, la justice, les affaires intérieures, l’industrie, les télécoms… Le représentant permanent (qui a rang d’ambassadeur) siège au Coreper II, son adjoint au Coreper I. Un troisième ambassadeur siège au COPS. Le représentant militaire siège au Comité militaire de l’UE.

CMUE / EUMC = Comité militaire de l’Union européenne. Il réunit de façon ordinaire les représentants militaires de l’UE. Il se réunit au moins une fois par semestre au niveau des chefs d’Etat-Major de chacun des Etats membres (CHOD). Situé avenue Cortenbergh à Bruxelles, dans l’enceinte de l’Ecole militaire royale (Belgique). Lire notre fiche : Le Comité militaire de l’UE (CMUE)

Les structures de la PESC / PSDC (UE)

SEAE / EEAS = Service européen pour l’action extérieure. Il n’a rien d’un « service action ». C’est tout simplement le Service diplomatique européen. Son siège est à Bruxelles, sur le rond-point Schuman. Il dispose de délégations (véritables ambassades) situées dans près de 140 pays dans le monde. C’est un des organes les plus récents de l’UE et une des principales innovations du Traité de Lisbonne (et les plus efficaces).

EUMS / EMUE = Etat-Major de l’Union Européenne. Il conseille le Comité militaire sur les missions et les capacités militaires de l’UE. Il produit les concepts militaires et prépare les exercices. Lire notre fiche : L’Etat-Major militaire de l’Union européenne (EUMS) : le coeur de l’expertise militaire de l’UE.

OpsCenter = Centre d’opérations. Activé le 23 mars 2012 pour la première fois, pour une durée de deux ans. Il a pour objectif de coordonner les missions européennes dans la Corne de l’Afrique (RMCB, EUTM Somalia, EUNAVFOR Atalanta) et notamment créer des synergies entre les aspects civils et militaires. Le centre est basé au sein de l’Etat-Major militaire. Lire notre fiche : le Centre d’opérations (OpsCenter)

CMPD = Crisis Management and Planning Directorate. La direction chargée au Service diplomatique européen d’anticiper et planifier les missions civiles comme militaires de la PSDC. Lire notre fiche : La CMPD, la planification des futures missions et opérations

CPCC = Civilian Planning and Conduct Capability. La direction chargée au Service diplomatique européen de préparer et gérer les missions civiles de la PSDC. Lire notre fiche : La CPCC, le commandement des missions civiles

IntCen (ex SitCen) = Intelligence Center. Le direction chargée au sein du Service diplomatique européen de l’analyse du renseignement extérieur et intérieur. Lire aussi : dossier N°21. Au coeur de l’IntCen (ex SitCen)

QG – OHQ = Quartier général. L’Union européenne ne dispose pas de quartier général permanent militaire. Elle peut activer, quand une opération est mise en place, un des six quartiers généraux répertoriés : Paris-Mont Valérien (France), Londres-Northwood (Royaume-Uni), Potsdam (Allemagne), Rome (Italie), Larissa (Grèce) ainsi que le Shape – Mons (OTAN). Lire notre fiche : Les différents QG des opérations européennes

EU XXX le nom de code des missions/opérations de l’Union européenne est composé généralement du préfixe EU (European Union)

  • EUFOR (opération militaire de force)
  • EUNAVFOR (opération maritime militaire)
  • EUAM (mission de conseil)
  • EUMAM (mission militaire de conseil)
  • EUBAM (mission d’assistance aux frontières)
  • EUCAP (mission de renforcement des capacités)
  • EUJUST (mission de renforcement de la justice)
  • EULEX (mission de renforcement de l’Etat de droit)
  • EUMM (mission d’observation)
  • EUPOL (mission d’assistance à la Police)
  • EUTM (mission militaire de formation)
  • EUSEC (mission de réforme des structures de sécurité)
Les agences dépendantes du Haut représentant (UE)

Agence Européenne de Défense (AED / EDA). Basée à Bruxelles. L’agence a pour objectif  le développement des capacités de défense européenne et agit comme catalyseur pour la promotion de la collaboration capacitaire entre les Etats Membres. Lire notre fiche : L’Agence européenne de Défense (EDA)

Institut d’études de sécurité de l’UE (IESUE / EUISS). Basé à Paris. Il se veut le think tank pour les questions de sécurité de l’Union européenne. Lire notre fiche : L’institut d’études de sécurité de l’Union européenne (IEUSS)

Centre satellitaire de l’UE (CSUE OU SATCEN). Basé à Torrejon (Espagne). Il a pour mission d’exploiter et produire des informations résultant de l’analyse des images terrestres, en soutien à la prise de décision de l’UE en matière de PSDC. Lire notre fiche : Le Centre satellitaire de l’Union européenne (Satcen)

Les groupes de travail du Conseil de l’UE

CivCom (Comité chargé des aspects civils de la gestion des crises). Groupe de travail en charge de la gestion civile des crises (missions de police, Etat de droit, administration civile et protection civile). Il évalue les différentes options stratégiques (réponse aux crises, déroulement des opérations et sortie de crise) et formule des recommandations au COPS.

GPM (groupe politico-militaire). Il est en charge des aspects politico-militaires de la PSDC. Composé en général de militaire, il suit de façon technique les différents dossiers qui seront examinés au COPS. Parmi ses domaines de compétence: les opérations militaires, les missions de réforme du secteur de sécurité (RSS) ou de renforcement des capacités militaires.

RELEX (groupe Relations extérieures). Composé de diplomates, il élabore les décisions de la politique étrangère, notamment en matière de sanctions. Du coté de la Défense, il se concentre, en particulier, sur les accords signés avec les pays tiers (participation aux opérations, transfert de pirates, SOFA/SOMA…) et sur les aspects budgétaires. Il est présidé par un diplomate national appartenant à la présidence tournante.

Les autres groupes sont organisés par zone géographique  — COWEB (Balkans), MaMa (Maghreb/Mashrek), COEST (Europe de l’est), COAFR (Afrique) etc. — ou par thématique : CONOP (Non prolifération), COHOM (Droits de l’homme), CODUN (Contrôle des armements et Désarmement global), COARM (Exportation des armes conventionnelles), etc. Ils préparent les décisions dans leurs domaines respectifs qui montent ensuite dans les autres groupes (COPS / COREPER). Ils sont généralement présidés par un diplomate européen nommé par la Haute représentante.

Les structures alliées (Otan / Usa)

NAC = North Atlantic Council. L’instance de concertation et de décision politique de l’Alliance atlantique. Il réunit, à titre usuel, les ambassadeurs des Etats membres auprès de l’Alliance, en général les mercredis. Les réunions peuvent aussi se tenir au niveau ministériel (format Défense ou Affaires étrangères).

SHAPE = Supreme Headquarters Allied Powers Europe. Le quartier général des opérations de l’OTAN, basé à Mons (Belgique). Il peut servir également de QG des opérations de l’Union européenne dans le cadre des accords « Berlin Plus ».

SACEUR = Supreme Allied Commander Europe. Le commandant en chef (militaire) de l’OTAN. C’est toujours un Américain qui a une double casquette car il commande également les forces des Etats-Unis en Europe (EUCOM). Le D-SACEUR – son adjoint (D = deputy) – est toujours un Européen, en général un Britannique.

JFC. Le Commandement conjoint des forces. Au sein de l’OTAN, il existe trois commandements permanents : à Naples, Lisbonne et Brunssum.

ACT. Le Commandement pour la transformation des forces. Basé à Norfolk (USA), il a pour tâche la formation, l’entraînement et les exercices, la conduite d’expériences pour évaluer de nouveaux concepts, et l’interopérabilité.

US Africom. Le commandement pour l’Afrique de l’armée américaine. Basé à Stuttgart (Allemagne).

II. Les Opérations

Mission ou Opération de la PSDC ? On parle également de « missions » pour les actions civiles ou les actions militaires sans mandat exécutif, généralement avec une fonction de formation ou conseil (ex. EUTM Somalia ou EUTM Mali qui ont pour objectif la formation et la restructuration des armées somalienne ou malienne) et d’opérations pour les actions militaires avec mandat exécutif ou assimilé.

Les documents de planification militaire (UE)

Options. Toute opération/mission, civile ou militaire, de la PSDC démarre par des options, définies de façon plus ou moins formelles. Puis suivent une série de documents de planification de de plus en plus précis. Lire notre fiche : La planification d’une mission / opération

PFCA = Political Framework for Crisis Approach. Ce document politique de cadrage est préalable à la planification d’une opération/mission de la PSDC. Il indique les options possibles de réponse par l’Union européenne, qu’il s’agisse d’instruments de la PSDC ou d’autres instruments (financiers, diplomatiques, développement, etc.).

CMC = « Concept de gestion de crises ». C’est le document cadre conceptuel décrivant l’approche générale de l’UE dans la gestion d’une crise particulière. C’est le préalable à toute opération menée au titre de la PeSDC. Quand il est adopté, cela équivaut à un feu vert officiel au reste de la planification.

Décision (cadre). Cette décision adoptée par le Conseil des ministres de l’UE établit le cadre de l’opération/mission, précise les objectifs de la mission, la durée, la chaîne hiérarchique. Normalement, elle désigne le chef d’opération/mission ainsi que le budget minimal. NB : Avant le Traité de Lisbonne, on parlait d’Action commune

CONOPS = « Concept d’opération ». Ce document décrit les objectifs fixés, les forces requises, la manière de les utiliser, la chronologie retenue, et la montée en puissance du dispositif retenu.

CONOPS +. Un Concept d’opération plus détaillé qui englobe également le plan d’opération (OpPlan). Ce qui permet d’aller plus vite ou est plus simple à élaborer dans les missions au profil moins complexe.

OpPlan = « Plan d’opération ». Il détaille toutes les forces nécessaires, leur organisation et leur répartition sur le terrain, la structure de commandement, les relèves éventuelles.

MisPlan = « Plan de mission ». Même objectif que l’OpPlan pour les missions civiles ou militaires (sans fonction exécutive)

ROE = « Rules of engagement«  (règles d’engagement). Ces directives fixent l’emploi de la force armée par les militaires sur le théâtre d’opérations. Elles définissent les circonstances et les limites relatives à l’utilisation de cette force comme le degré et le type de force à laquelle les soldats peuvent avoir recours, ainsi que leur hiérarchisation (semonce ou avertissement, tir d’immobilisation ou de neutralisation).

Décision de lancement. Une ultime décision politique, prise par le Conseil des ministres (généralement en point A = sans débat) officialise le lancement de l’opération. C’est généralement le point de départ de la durée de mission, qui coïncide (le plus souvent) avec la Capacité initiale opérationnelle (IOC).

voir fiche-mémo : La « planification » stratégique, comment çà marche? (et) Comment se passe la « génération de forces » ?

Les documents diplomatiques (UE)

COREU = CORrespondance EUropéenne. C’est l’équivalent du télégramme diplomatique au niveau européen. Il désigne à l’origine le réseau de communication de l’Union européenne entre les États membres et la Commission pour la coopération dans les domaines de la politique étrangère. Il facilite une prise de décision rapide en cas de crise.

Non Paper / Thinking for Food, etc. Document rédigé par un ou plusieurs Etats membres, ou une structure européenne, destinée à alimenter la discussion. Par nature, non officielle, il sert aussi à émettre des idées, un peu hors normes, de façon à stimuler ou réorienter le débat.

Les sigles en opération (OTAN/UE)

C2 = Command and Control. En gros le dispositif de commandement.

CIS = Communication and Information Systems. Les systèmes d’information sécurisés en opération.

CoO / HoM = Chief of Operation / Head of Mission : commandant d’opération ou chef de la mission.

Chief of Staff (COS) : un officier supérieur qui commande le quartier général quotidiennement et souvent agit comme numéro 2 du commandement.

FHQ / OHQ. On distingue généralement le quartier général d’opération (OHQ) – qui dirige l’opération militaire d’un point de vue stratégique (= politico – militaire) et le quartier général de force (FHQ) – qui dirige l’opération militaire d’un point de vue tactique (gestion des forces au quotidien et définition des différentes actions (patrouilles, observation, arrestation…) et réaction en cas d’incident). Le premier est situé généralement hors zone d’opération, le second est situé en général dans la zone d’opérations ou à proximité immédiate. Dans certaines opérations/missions, un seul quartier-général est établi servant à la fois d’OHQ et de FHQ, notamment pour les missions de formation et d’entraînement.

ForceCommander : le commandant de la force (militaire) au niveau tactique, sur zone (terre, mer).

MisCommander : le chef d’une mission (militaire)

OPsCommander : le commandant de l’opération (militaire) au niveau stratégique et politique.

Medevac ou Evasan : Evacuation sanitaire ou Medical evacuation. Rapatriement sanitaire ou médicalisé d’un blessé ou malade de la zone d’action vers l’hôpital de première urgence (sur place) ou de traitement complet (sur territoire européen).

Rôle 1, 2, 3. Dispositif médical en opération. Le Rôle 1 correspond au poste d’infirmerie renforcé. Le Rôle 2 à un hôpital de campagne (avec bloc(s) opératoire(s) et petit labo d’analyse). Le Rôle 3 à un hôpital complet (de ville), avec toute la palette des soins. Exemple : l’hôpital français de KAIA (à Kaboul) est un rôle 3.

SAR = Search and Rescue. La faculté d’aller récupérer un militaire perdu en opération. Dispositif obligatoire pour toute opération. S’emploie également en matière de protection civile, de secours en mer, en montagne, en désert…

Codes couleur exercice (OTAN) : Blue (bleu) = amis. Green (vert) = neutre. Red (rouge) = hostile. Yellow (jaune) = inconnu. Par exemple une attaque « blue on blue » = tir fratricide, « green on blue » souvent utilisé pour les attaques subies par des éléments de police en Afghanistan sur les forces de l’ISAF.

Fonctions dans un Etat-Major (OTAN / UE). Une nomenclature commune aux opérations OTAN/UE est utilisée, avec une lettre (désignant le type d’opération) et un chiffre (désignant la fonction). Nomenclature utilisée également dans plusieurs armées nationales (Etats-Unis, Royaume-Uni, Suisse…) pour l’Etat-major interarmées.

  • « J » pour Joint Operation (d’autres signes peuvent être utilisés : « G » Ground, « N » = pour la marine (Naval))
    J1 = Personnel
    J2 = Renseignement (Intelligence)
    J3 = Opérations (current operations)
    J4 = Logistique (logistics)
    J5 = Planification stratégique et politique (Strategic Plans and Policy)
    J6 = Systèmes d’informations et communications (Sic) (communication and information systems)
    J7 = Exercices et retour d’expérience (Retex)
    J8 = Budget et financement (Finance and human resources)
    J9 = actions civilo-militaires (Cimic)
Les sigles industriels (OTAN/UE)

BITDE = Base industrielle et technologique de défense européenne. Un bel acronyme qui désigne l’industrie de défense mais très flou dans ses conséquences.

CDP = Capability Development Plan (plan de développement des capacités). Ce document liste les capacités (de défense) nécessaires pour l’Union européenne. Il a été rédigé à partir des Objectifs 2010 (Headline Goal 2010) et du Catalogue de progrès 2007 (Progress Catalogue 2007). NB : son rôle reste assez théorique.

LOI = Letter of intent (lettre d’intention). Un terme qui désigne un accord passé entre plusieurs Etats membres pour entreprendre certaines tâches en commun. Peut précéder un accord international en bonne et due forme. Par défaut, il indique la volonté de six Etats membres les plus importants en matière d’industrie de défense (Allemagne, Espagne, France, Italie, Royaume-Uni, Suède) de coordonner leurs industries de défense.

(Nicolas Gros-Verheyde)